droit d'auteur en France @angelblouz

Bonjour,

en tant qu’auteurs nous sommes toujours couverts par le droit de la propriété intellectuelle, charge à nous de pouvoir montrer l’œuvre originale, la date d'antériorité faisant foi ; de même pour contester un droit d'auteur.
Je ne suis pas spécialiste de droit, j'ai simplement retenu ces deux critères pour mon usage :
a) Le document original, avec une attention particulière aux éléments manuscrits, brouillons... puisqu'il s'agit bien de votre main, plus difficile à imiter. Papier encre et crayons peuvent quand à eux témoigner d'une époque, d'une date approximative lors d'une expertise.
b) Un dépôt chez un tiers pour garantir la datation de votre exemplaire.
Si le premier point est facile à réaliser, le second présente quelques alternatives.

.1) Poster l’œuvre en l’adressant chez nous, l’enveloppe et le cachet postal faisant foi, on obtient ainsi une datation.

.2) Passer par un notaire ou un tiers qui reçoit le dépôt et le conserve.

.3) S’en remettre à la bibliothèque nationale de France (BNF.)
Les progrès technologiques et l'actualisation des services de la bibliothèque, ont beaucoup assoupli les formalités et conditions de dépôt, déclaration etc.
Beaucoup se fait en ligne, le tirage minimum des livres papier, à partir de la centaine, a rendu bien plus accessible l'auto-édition. Dans les premiers temps de l'auto-édition (avant l'horizon 2010), l'auteur éditeur avançait souvent en pionnier ; défrichant et improvisant.
L'arrivée de la micro imprimerie a achevé de lever les blocages sur l'auto-édition, plus récemment on est arrivé à l'impression livre par livre, à partir d'un exemplaire.

Les formalités de dépôt légal ne sont pas compliquées, les formulaires accessibles en ligne.
Il reste la remise ou l'envoi physique des deux ou trois exemplaires dans le cas des livres papier.

Question enregistrement et donc protection (date d'antériorité...) la BNF est naturellement la solution la plus sûre, habilitée à procéder aux démarches légales et obligatoires comme indiqué
sur leur site bnf missions

L’édition numérique est également très accessible, à la portée du particulier ; si on compte en retirer son revenu vital, mieux vaut s'appuyer au plus tôt sur plusieurs créations, en effet quel revenu aura t-on encore si notre unique création a été piratée et dupliquée en xxxxx exemplaires ?

.4) Dépôt chez un tiers professionnel
Cela ne remplace pas les procédures légales auprès de la BNF lesquelles restent absolument obligatoires.

J'indique plus bas celui que j'utilise, un paiement modique pour une œuvre donnée permet de la déposer en ligne, de recevoir un certificat de dépôt, un lien et un sigle genre cadenas, à apposer sur un site, une page...
une sorte de seconde couche question protection même si tout reste relatif.

L'ordonnancement a son importance, il faut commencer par l'enregistrement à la BNF.
Puis si l'on veut, on enregistre sur le tiers, si celui-ci ferme boutique l'œuvre reste protégée, sous la datation antérieure de la BNF.

Pour le type d'œuvre poèmes et autres peu volumineuses, on peut par exemple les regrouper, et apposer le copyright sur le recueil (bien détailler le contenu lors du dépôt.)

J’ai validé mon post de présentation hier, après y avoir apposé le copyright justement, sans problème.

.5) La SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.)
C'est du lourd, l'inscription est soumise à condition, bien présenté ici : la-sacem-pour-les-nuls

Relativiser

Je n'ai jamais cru en quelque formule étanche, il s'agit plutôt de limiter, d'assurer ce que l'on peut avec quelques mesures basiques, et un coût à mettre en regard de chaque création, certaines peuvent s'en passer. Avec l’avènement de la blockchain et les grands changements qu'elle annonce, sans compter les crypto-monnaies, nous sommes entrés dans une période de déconstruction/reconstruction à l'échelle planétaire. Le monde est en train d’être repensé, pas sûr que l'on ait encore besoin de tout cela demain.
Let's wait and see !

vers mon post portant le copyright et son lien
@angelblouz

pour information le site dont je me sers
(le lien est propre, parrainage inexistant)
copyrightdepot.com